87049_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUSSAC-BONNEVAL"


Informations

Nom du document DU_87049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUSSAC-BONNEVAL
Maillage 87049 COUSSAC-BONNEVAL
Source Inconnue
Téléversé le 05/12/2017 à 12:01
Publié le 05/12/2017 à 12:37
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 87049_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b7f60d00abd64c23d2fbdaf9eeb3897
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUSSAC-BONNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.261190875414497,45.46688283163808,1.3927187353325958,45.57300408971506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/12/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Géoportail de l'urbanisme http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
Géoportail de l'urbanisme http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87049_SUP_20161215.pdf SUP
87049_aep_20161215.pdf Aep
87049_info_surf_04_20161215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
87049_info_surf_06_20161215.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
87049_info_surf_99_20161215.pdf Autre
87049_orientations_20161215.pdf Orientations
87049_padd_20161215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87049_plan_agricole_20161215.pdf Plan agricole
87049_procedure_20161215.pdf Procédure
87049_rapport_20161215.pdf Rapport
87049_reglement_20161215.pdf Règlement écrit
87049_reglement_graphique_20161215.pdf Règlement graphique
87049_reglement_lotissement_20161215.pdf Reglement lotissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.