21290_PLU_20171026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEMEAUX"


Informations

Nom du document DU_21290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEMEAUX
Maillage 21290 GEMEAUX
Source Inconnue
Téléversé le 17/12/2018 à 17:43
Publié le 17/12/2018 à 18:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21290_PLU_20171026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ba94a9ea58a93a33ccb89e5ae54041e
Producteur Commune de GEMEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.105865219994241,47.44386875219157,5.193724351173712,47.50368765061151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21290_info_lin_14_1_20171026.pdf Info lin 14 1
21290_info_lin_14_2_20171026.pdf Info lin 14 2
21290_info_lin_19_1_20171026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21290_info_lin_19_2_20171026.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21290_info_lin_19_3_20171026.pdf Info lin 19 3
21290_info_surf_17_1_20171026.pdf Info surf 17 1
21290_info_surf_19_1_20171026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21290_liste_sup_20171026.pdf Liste sup
21290_orientations_amenagement_20171026.pdf OAP
21290_padd_20172016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21290_plan_sup_20171026.pdf Plan sup
21290_rapport_20171026.pdf Rapport
21290_reglement_20171026.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de GEMEAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gemeaux.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gemeaux.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.