54597_PLU_20161213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XIROCOURT"


Informations

Nom du document DU_54597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XIROCOURT
Maillage 54597 XIROCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 07:27
Publié le 10/02/2020 à 07:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 54597_PLU_20161213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5bca04a02d670ca5172f9e1c6b32c502
Producteur CC Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XIROCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.138842419507806,48.41484156200644,6.224088133996849,48.45039135087862]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54597_info_lin_19_20140303.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54597_info_lin_19_ass_20140303.pdf Info lin 19 ass
54597_info_lin_19_ep_20140303.pdf Info lin 19 ep
54597_info_surf_04_20140303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54597_info_surf_99_20110501.pdf Autre
54597_liste_sup_20200128.pdf Liste sup
54597_orientations_amenagement_20140303.pdf OAP
54597_padd_20140303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54597_plan_sup_20200128.pdf Plan sup
54597_prescription_pct_07_20140303.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54597_prescription_surf_05_20140303.pdf Emplacement réservé
54597_procedure_20161213.pdf Procédure
54597_rapport_20140303.pdf Rapport
54597_reglement_20140303.pdf Règlement écrit
54597_reglement_20161213.pdf Règlement écrit
54597_reglement_graphique_20140303.pdf Règlement graphique
54597_reglement_graphique_20161213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.