14258_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FALAISE"


Informations

Nom du document DU_14258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FALAISE
Maillage 14258 FALAISE
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 16:58
Publié le 09/04/2025 à 17:09
Mis à jour le 09/04/2025 à 17:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14258_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5be1c83b0928364d9bf4c94325384036
Producteur Communauté de Communes du Pays de Falaise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FALAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14258
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2213188,48.8744646,-0.1634776,48.9226985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14258_procedure_20250220.pdf Procédure
14258_rapport_1_20220929.pdf Partie 1
14258_rapport_20101213.pdf Rapport
14258_rapport_2_20250220.pdf Partie 2
14258_padd_20101213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14258_reglement_20250220.pdf Règlement écrit
14258_reglement_graphique_20250220.pdf Règlement graphique
14258_annexes_1_20250220.pdf Annexes 1
14258_annexes_20250220.pdf Annexes
14258_info_lin_aep_20101213.pdf Info lin aep
14258_info_lin_eu_20101213.pdf Info lin eu
14258_plan_sup_20250220.pdf Plan sup
14258_orientations_amenagement_20250220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Falaise
Téléphone : Aucun
Courriel : sprempain@paysdefalaise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sprempain@paysdefalaise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.