59165_PLU_20231206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUINCY"


Informations

Nom du document DU_59165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUINCY
Maillage 59165 CUINCY
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2024 à 13:46
Publié le 21/03/2024 à 19:44
Mis à jour le 21/03/2024 à 19:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59165_PLU_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5be3bdc3dd2963f661f598e89def3cde
Producteur Mairie de Cuincy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUINCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0026311,50.3581753,3.0599938,50.3911237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59165_procedure_20230303.pdf Procédure
59165_rapport_1_20230303.pdf Partie 1
59165_rapport_2_20230303.pdf Partie 2
59165_rapport_3_20231206.pdf Partie 3
59165_padd_20230303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59165_reglement_20231206.pdf Règlement écrit
59165_reglement_graphique_20230303.pdf Règlement graphique
59165_CE_20230303.pdf CE
59165_annexes_formulaire_cas_par_cas_20231206.pdf Annexes formulaire cas par cas
59165_atlas_cartographique_20230303.pdf Atlas cartographique
59165_formulaire_cas_par_cas_20230303.pdf Formulaire cas par cas
59165_formulaire_cas_par_cas_20231206.pdf Formulaire cas par cas
59165_info_lin_19_01_1_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59165_info_lin_19_01_2_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59165_info_lin_19_01_3_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59165_info_lin_19_01_4_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
59165_info_lin_19_01_5_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
59165_info_lin_19_01_6_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
59165_info_lin_19_01_7_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
59165_liste_annexes_20230303.pdf Liste annexes
59165_plan_sup_20230303.pdf Plan sup
59165_risques_technologiques_SIMASTOCK_20231206.pdf Risques technologiques SIMASTOCK
59165_zone_humide_20230303.pdf Zone humide
59165_orientations_amenagement_1_20230303.pdf OAP 1
59165_orientations_amenagement_2_20231206.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59165 CUINCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.