14535_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVIERS"


Informations

Nom du document DU_14535
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVIERS
Maillage 14535 REVIERS
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2024 à 11:59
Publié le 02/08/2024 à 09:08
Mis à jour le 02/08/2024 à 09:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14535_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c004793fa5a2676cb8f2473eceb1754
Producteur Communauté de Communes Coeur de Nacre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14535
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4826267,49.2811403,-0.4466929,49.3141467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14535_procedure_20240704.pdf Procédure
14535_rapport_1_20130628.pdf Partie 1
14535_rapport_2_20161212.pdf Partie 2
14535_rapport_3_20200228.pdf Partie 3
14535_rapport_4_20240704.pdf Partie 4
14535_padd_20130628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14535_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
14535_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
14535_reglement_graphique_2_20240704.pdf Règlement graphique 2
14535_annexes_1_20130628.pdf Annexes 1
14535_annexes_2_20130628.pdf Annexes 2
14535_annexes_3_20130628.pdf Annexes 3
14535_liste_er_20240704.pdf Liste er
14535_orientations_amenagement_20200228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14535 REVIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.