04162_PLU_20250616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVEST-DES-BROUSSES"


Informations

Nom du document DU_04162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVEST-DES-BROUSSES
Maillage 04162 REVEST-DES-BROUSSES
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2025 à 09:16
Publié le 17/06/2025 à 09:34
Mis à jour le 17/06/2025 à 09:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 04162_PLU_20250616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c03e69b81be0ee41123f0eba7ab94c7
Producteur Mairie de Revest-des-Brousses

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVEST-DES-BROUSSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6423203,43.9465478,5.7062255,44.0145293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04162_procedure_20250616.pdf Procédure
04162_rapport_20250616.pdf Rapport
04162_padd_20250616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04162_reglement_20250616.pdf Règlement écrit
04162_reglement_graphique_20250616.pdf Règlement graphique
04162_bois_ou_foret_regime_forestier_20250616.pdf Bois ou foret regime forestier
04162_cartographie_informative_risques_naturels_20250616.pdf Cartographie informative risques naturels
04162_declaration_prealable_cloture_20250616.pdf Declaration prealable cloture
04162_declaration_prealable_permis_demolir_20250616.pdf Declaration prealable permis demolir
04162_declaration_prealable_ravalament_20250616.pdf Declaration prealable ravalament
04162_liste_carte_sup_20250616.pdf Liste carte sup
04162_obligations_legales_debroussaillement_20250616.pdf Obligations legales debroussaillement
04162_pac_incendie_feu_foret_20250616.pdf Pac incendie feu foret
04162_risque_plomb_20250616.pdf Risque plomb
04162_risques_naturels_pdg_20250616.pdf Risques naturels pdg
04162_sdaep_20250616.pdf Sdaep
04162_sommaire_annexes_20250616.pdf Sommaire annexes
04162_sup_ac1_20250616.pdf Sup ac1
04162_sup_ac3_20250616.pdf Sup ac3
04162_sup_as1_20250616.pdf Sup as1
04162_sup_pdg_20250616.pdf Sup pdg
04162_zonage_assainissement_20250616.pdf Zonage assainissement
04162_orientations_amenagement_20250616.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Revest-des-Brousses
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.revestdesbrousses@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.revestdesbrousses@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.