34136_PLU_20190304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN-LA-CEBE"



Informations

Nom du document DU_34136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN-LA-CEBE
Maillage 34136 LEZIGNAN-LA-CEBE
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2019 à 11:59
Publié le 02/08/2019 à 12:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34136_PLU_20190304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c1293e3a636835a25680e1903de3a1a
Producteur Mairie de Lézignan-la-Cèbe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEZIGNAN-LA-CEBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.415927165951401,43.47792653481372,3.4653416753205364,43.50666865213621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34136_class_son_20170116.pdf Class son
34136_info_lin_19_aep_20170116.pdf Info lin 19 aep
34136_info_lin_19_ass_20170116.pdf Info lin 19 ass
34136_info_lin_99_elec_20170116.pdf Info lin 99 elec
34136_info_lin_99_sup_gaz_20170116.pdf Info lin 99 sup gaz
34136_orientations_amenagement_20190304.pdf OAP
34136_padd_20170116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34136_procedure_20190304.pdf Procédure
34136_rapport_20190304.pdf Rapport
34136_reglement_20190304.pdf Règlement écrit
34136_reglement_graphique_20190304.pdf Règlement graphique
34136_zppa_16_20170116.pdf Zppa 16

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lézignan-la-Cèbe
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lezignan-la-cebe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lezignan-la-cebe.fr


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Procédures en cours

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