63138_PLU_20120410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DORAT"


Informations

Nom du document DU_63138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DORAT
Maillage 63138 DORAT
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2017 à 18:19
Publié le 12/07/2017 à 08:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63138_PLU_20120410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c1f90c02b5a2efb259e48981dececa5
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DORAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.438761283737556,45.86923459259193,3.515948438739738,45.91838470049304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2006
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63138_annexes_sanitaires_20120410.pdf Annexes sanitaires
63138_info_surf_04_20120410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63138_info_surf_16_20120410.pdf Site archéologique
63138_info_surf_19_20120410.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63138_info_surf_19_aep_20120410.pdf Info surf 19 aep
63138_info_surf_19_eu_20120410.pdf Info surf 19 eu
63138_info_surf_99_20120410.pdf Autre
63138_info_surf_argile_20120410.pdf Info surf argile
63138_info_surf_mvt_terrain_20120410.pdf Info surf mvt terrain
63138_liste_sup_20120410.pdf Liste sup
63138_orientations_amenagement_1_20120410.pdf OAP 1
63138_orientations_amenagement_2_20120410.pdf OAP 2
63138_padd_20120410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63138_plan_sup_20120410.pdf Plan sup
63138_prescription_surf_05_20120410.pdf Emplacement réservé
63138_procedure_20120410.pdf Procédure
63138_rapport_20120410.pdf Rapport
63138_reglement_20120410.pdf Règlement écrit
63138_reglement_graphique_20120410.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.