70165_PLU_20240311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBEAUFONTAINE"


Informations

Nom du document DU_70165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBEAUFONTAINE
Maillage 70165 COMBEAUFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2024 à 12:02
Publié le 13/05/2024 à 09:12
Mis à jour le 13/05/2024 à 09:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 70165_PLU_20240311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c416576130a63ef3c7769b4446f5f9e
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBEAUFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8700237,47.6916732,5.9283984,47.7288927]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70165_procedure_20240311.pdf Procédure
70165_rapport_1_20240311.pdf Partie 1
70165_rapport_2_20240311.pdf Partie 2
70165_rapport_3_20240311.pdf Partie 3
70165_rapport_4_20240311.pdf Partie 4
70165_padd_20240311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70165_reglement_20240311.pdf Règlement écrit
70165_reglement_graphique_2000_20240311.pdf Règlement graphique 2000
70165_reglement_graphique_5000_20240311.pdf Règlement graphique 5000
70165_combeau_entree_de_ville_dernier_rapport_ma_20240311.pdf Combeau entree de ville dernier rapport ma
70165_combeaufontaine_annexe_sanitaire_2_20240311.pdf Combeaufontaine annexe sanitaire 2
70165_combeaufontaine_emplac_reserves_20240311.pdf Combeaufontaine emplac reserves
70165_combeaufontaine_servitudes_20240311.pdf Combeaufontaine servitudes
70165_etude_A4_20240311.pdf Etude A4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.