44192_PLU_20251013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIAUD"



Informations

Nom du document DU_44192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIAUD
Maillage 44192 SAINT-VIAUD
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 17:54
Publié le 14/10/2025 à 08:27
Mis à jour le 14/10/2025 à 08:27
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 44192_PLU_20251013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c58178e51f38020da807cc19d0392f3
Producteur Communauté de communes du Sud Estuaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44192
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.024752,47.1959238,-1.9489876,47.2876701]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44192_procedure_20251013.pdf Procédure
44192_rapport_1_20251013.pdf Partie 1
44192_padd_20251013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44192_prescription_surf_05_00_20251013.pdf Emplacement réservé
44192_prescription_surf_07_04_20251013.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44192_prescription_surf_31_05_20251013.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44192_reglement_20251013.pdf Règlement écrit
44192_reglement_graphique_1_20251013.pdf Règlement graphique 1
44192_reglement_graphique_2_20251013.pdf Règlement graphique 2
44192_info_surf_02_00_20251013.pdf Zone d'aménagement concerté
44192_info_surf_04_00_20251013.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44192_info_surf_14_00_20251013.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44192_info_surf_16_00_20251013.pdf Site archéologique
44192_info_surf_17_00_20251013.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
44192_info_surf_19_01_0_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
44192_info_surf_19_01_10_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
44192_info_surf_19_01_11_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
44192_info_surf_19_01_12_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
44192_info_surf_19_01_13_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
44192_info_surf_19_01_14_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (14)
44192_info_surf_19_01_15_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (15)
44192_info_surf_19_01_16_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (16)
44192_info_surf_19_01_17_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (17)
44192_info_surf_19_01_18_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (18)
44192_info_surf_19_01_19_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (19)
44192_info_surf_19_01_2_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
44192_info_surf_19_01_3_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
44192_info_surf_19_01_4_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
44192_info_surf_19_01_5_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
44192_info_surf_19_01_6_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
44192_info_surf_19_01_7_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
44192_info_surf_19_01_8_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
44192_info_surf_19_01_9_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
44192_info_surf_38_00_20251013.pdf Secteurs d'information sur les sols
44192_info_surf_99_00_20251013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44192_liste_sup_20251013.pdf Liste sup
44192_plan_sup_20251013.pdf Plan sup
44192_orientations_amenagement_1_20251013.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Sud Estuaire
Téléphone : 02 40 27 70 12
Courriel : info@cc-sudestuaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 40 27 70 12
Courriel : urbanisme@cc-sudestuaire.fr


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Procédures en cours

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