44175_PLU_20160607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LYPHARD"


Informations

Nom du document DU_44175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LYPHARD
Maillage 44175 SAINT-LYPHARD
Source Inconnue
Téléversé le 05/12/2016 à 16:10
Publié le -
Mis à jour le 29/11/2018 à 14:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 44175_PLU_20160607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5c5909c8c5c7f645845c843a9dd63e40
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.