77463_PLU_20230523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOMERY"


Informations

Nom du document DU_77463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOMERY
Maillage 77463 THOMERY
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2023 à 10:25
Publié le 18/09/2023 à 11:34
Mis à jour le 18/09/2023 à 11:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77463_PLU_20230523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c59bd68adb6fe2fdd24bf7875e1ef5d
Producteur Mairie de Thomery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOMERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77463
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7491956,48.3896566,2.7967865,48.4144912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77463_procedure_20230523.pdf Procédure
77463_rapport_1_20230523.pdf Partie 1
77463_rapport_2_20230523.pdf Partie 2
77463_padd_20230523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77463_reglement_20230523.pdf Règlement écrit
77463_reglement_graphique_20230523.pdf Règlement graphique
77463_info_surf_14_00_1_20230523.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
77463_info_surf_14_00_2_20230523.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
77463_info_surf_21_00_1_20230523.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
77463_info_surf_21_00_2_20230523.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
77463_info_surf_21_00_3_20230523.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
77463_info_surf_21_00_4_20230523.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
77463_info_surf_99_00_1_20230523.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77463_info_surf_99_00_2_20230523.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77463_info_surf_99_00_3_20230523.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77463_lin_surf_19_01_1_20230523.pdf Lin surf 19 01 1
77463_lin_surf_19_01_2_20230523.pdf Lin surf 19 01 2
77463_lin_surf_19_01_3_20230523.pdf Lin surf 19 01 3
77463_lin_surf_19_01_4_20230523.pdf Lin surf 19 01 4
77463_lin_surf_19_01_5_20230523.pdf Lin surf 19 01 5
77463_lin_surf_19_01_6_20230523.pdf Lin surf 19 01 6
77463_lin_surf_99_00_1_20230523.pdf Lin surf 99 00 1
77463_liste_annexes_20230523.pdf Liste annexes
77463_liste_sup_20230523.pdf Liste sup
77463_plan_sup_20230523.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thomery
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@thomery.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@thomery.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.