200071538_PLUi_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE BRESSE"


Informations

Nom du document DU_200071538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE BRESSE
Maillage 200071538 PLUI TERRES DE BRESSE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2024 à 21:14
Publié le 18/12/2024 à 10:49
Mis à jour le 15/10/2026 à 13:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 200071538_PLUi_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5c71900432e29c03e38473ab4e3434ee
Producteur Siège de la communauté de communes Terres de Bresse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRES DE BRESSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071538
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.9088305,46.4837697,5.2294485,46.7813377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Siège de la communauté de communes Terres de Bresse
Téléphone : Aucun
Courriel : comcom@terresdebresse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Siège de la communauté de communes Terres de Bresse
Téléphone : Aucun
Courriel : comcom@terresdebresse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.