17452_PLU_20250226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TREMBLADE"


Informations

Nom du document DU_17452
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TREMBLADE
Maillage 17452 LA TREMBLADE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2025 à 13:37
Publié le 05/03/2025 à 10:41
Mis à jour le 05/03/2025 à 10:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17452_PLU_20250226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c9df39917f92e1b0a7614a9e1da1cd6
Producteur Commune de LA TREMBLADE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TREMBLADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17452
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2438104,45.6934763,-1.1052255,45.8024535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/11/2024
Date de publication : 28/11/2024
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17452_20170726_delib_prescription_R_20250226.pdf Délibération de prescription
17452_20240306_delib_approbation_R_20250226.pdf Délibération d’approbation
17452_20240306_delib_arret_R_20250226.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
17452_procedure_20250226.pdf Procédure
17452_rapport_20250226.pdf Rapport
17452_padd_20250226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17452_prescription_pct_07_00_20250226.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17452_reglement_20250226.pdf Règlement écrit
17452_reglement_graphique_20250226.pdf Règlement graphique
17452_info_surf_02_00_20250226.pdf Zone d'aménagement concerté
17452_info_surf_04_00_20250226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17452_info_surf_14_00_20250226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17452_info_surf_17_00_20250226.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
17452_info_surf_19_01_20250226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17452_info_surf_32_00_20250226.pdf Secteur de taxe d'aménagement
17452_info_surf_37_00_20250226.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
17452_info_surf_38_00_20250226.pdf Secteurs d'information sur les sols
17452_info_surf_99_00_20250226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17452_liste_annexes_20250226.pdf Liste annexes
17452_liste_sup_20250226.pdf Liste sup
17452_plan_sup_1_20250226.pdf Plan sup 1
17452_plan_sup_97_00_20250226.pdf Plan sup 97 00
17452_oap_20250226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA TREMBLADE
Téléphone : 0546369900
Courriel : mairie@la-tremblade.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0546369900
Courriel : mairie@la-tremblade.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.