55182_CC_20210527

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETON"


Informations

Nom du document DU_55182
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETON
Maillage 55182 ETON
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2022 à 16:03
Publié le 22/02/2022 à 16:22
Mis à jour le 22/02/2022 à 16:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55182_CC_20210527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c9ebaa81881ea3c4a71ff3e7a836b8e
Producteur Mairie de Éton

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55182
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/02/2022.
Emprise [5.6632257,49.2400474,5.7131011,49.2884339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/06/2021
Date de publication : 28/06/2021
Date de révision : 22/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55182_procedure_20210527.pdf Procédure
55182_rapport_20210527.pdf Rapport
55182_info_lin_19_20210527.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55182_info_surf_04_20210527.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55182_info_surf_27_20210527.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
55182_liste_sup_20210527.pdf Liste sup
55182_plan_graphique_20210527.pdf Plan graphique
55182_plan_sup_20210527.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Éton
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eton.55@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eton.55@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.