31111_PLU_20240308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTAGNAC"


Informations

Nom du document DU_31111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTAGNAC
Maillage 31111 CASTAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2024 à 12:09
Publié le 09/04/2024 à 14:20
Mis à jour le 09/04/2024 à 14:20
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31111_PLU_20240308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ca8c95c2bc7c1ac5fb507a7ac0901da
Producteur Mairie de Castagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [1.3151088,43.219008,1.3758035,43.2513373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31111_procedure_20151217.pdf Procédure
31111_procedure_20240308.pdf Procédure
31111_rapport_20151217.pdf Rapport
31111_rapport_20240308.pdf Rapport
31111_padd_20151217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31111_Reglement_20240308.pdf Reglement
31111_prescription_pct_16_20240308.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
31111_prescription_surf_05_20240308.pdf Emplacement réservé
31111_reglement_graphique_20240308.pdf Règlement graphique
31111_SCA_20240308.pdf SCA
31111_annexes_sanitaires_20151217.pdf Annexes sanitaires
31111_liste_SUP_20151217.pdf Liste SUP
31111_plan_SUP_20151217.pdf Plan SUP
31111_reseaux_20151217.pdf Reseaux
31111_orientations_amenagement_20151217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.