84098_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROAIX"


Informations

Nom du document DU_84098
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROAIX
Maillage 84098 ROAIX
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2022 à 11:11
Publié le 12/07/2022 à 11:40
Mis à jour le 12/07/2022 à 11:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 84098_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cbc7b4614cb2b0fa5fcaa69f62cf3db
Producteur Mairie de Roaix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROAIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/07/2022.
Emprise [4.993811,44.2334933,5.0434397,44.2697614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84098_procedure_20200227.pdf Procédure
84098_rapport_20200227.pdf Rapport
84098_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84098_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
84098_reglement_graphique_20200227.pdf Règlement graphique
80498_notice_servitudes_utilite_publique_20200227.pdf Notice servitudes utilite publique
84098_annexes_sanitaires_20200227.pdf Annexes sanitaires
84098_obligation_debroussaillement_20200227.pdf Obligation debroussaillement
84098_plan_assainissement_20200227.pdf Plan assainissement
84098_plan_reseau_eau_potable_20200227.pdf Plan reseau eau potable
84098_plans_servitudes_et_ppri_20200227.pdf Plans servitudes et ppri
84098_reglement_ppri_bassin_versant_ouveze_20200227.pdf Reglement ppri bassin versant ouveze
84098_taxe_amenagement_20200227.pdf Taxe amenagement
84098_voies_bruyantes_20200227.pdf Voies bruyantes
84098_orientations_amenagement_20200227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roaix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.roaix@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.roaix@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.