2A014_PLU_20261003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBIEGNA"



Informations

Nom du document DU_2A014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBIEGNA
Maillage 2A014 AMBIEGNA
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2026 à 14:02
Publié le 29/10/2026 à 16:54
Mis à jour le 29/10/2026 à 16:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 2A014_PLU_20261003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5cd0b7cbd57815c0008e6a827f419468
Producteur Carto&Urba
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AMBIEGNA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A014
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.7372915,42.0778283,8.79925,42.102049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2A014_20240915_delib_prescription_E_20261003.pdf Délibération de prescription
2A014_20250516_avis_ppa_cs_E_20261003.pdf Avis ppa cs E
2A014_20250606_delib_debat_padd_E_20261003.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
2A014_20250920_delib_arret_E_20261003.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
2A014_20251216_avis_ppa_inao_E_20261003.pdf Avis ppa inao E
2A014_20260106_avis_ppa_ddt_E_20261003.pdf Avis ppa ddt E
2A014_20260109_avis_ppa_cdc_E_20261003.pdf Avis ppa cdc E
2A014_20260202_avis_ctpenaf_E_20261003.pdf Avis ctpenaf E
2A014_20260702_pv_synthese_ce_E_20261003.pdf Procès-verbal de synthèse du commissaire enquêteur
2A014_20260712_conclusions_ce_E_20261003.pdf Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
2A014_20261003_delib_approbation_E_20261003.pdf Délibération d'approbation du PLU
2A014_procedure_20261003.pdf Procédure
2A014_20261003_rapport_E_1_20261003.pdf Rapport de présentation - Diagnostic
2A014_20261003_rapport_E_2_20261003.pdf Rapport de présentation - Justifications
2A014_20261003_rapport_E_rnt_20261003.pdf Résumé non technique
2A014_padd_20261003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A014_reglement_20261003.pdf Règlement écrit
2A014_reglement_graphique_20261003.pdf Règlement graphique
2A014_annexes_sanitaires_20261003.pdf Annexes sanitaires
2A014_arrete_carriere_20261003.pdf Arrêté préfectoral carrière
2A014_carriere_etude_impact_20261003.pdf Carrière - étude d'impact
2A014_plan_reseaux_step_20261003.pdf Plan des réseaux et STEP
2A014_schema_aep_2025_20261003.pdf Schéma directeur d'alimentation en eau potable 2025
2A014_schema_assainissement_2012_20261003.pdf Schéma directeur d'assainissement 2012
2A014_oap_1_20261003.pdf Orientations d'aménagement et de programmation
2A014_oap_2_20261003.pdf OAP Trame verte et bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Carto&Urba
Téléphone : Aucun
Courriel : plcentonze2a@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Carto&Urba
Téléphone : Aucun
Courriel : plcentonze2a@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2A014 AMBIEGNA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.