33104_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU-DE-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU-DE-MEDOC
Maillage 33104 CASTELNAU-DE-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2023 à 08:39
Publié le 22/09/2023 à 09:45
Mis à jour le 22/09/2023 à 09:45
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 33104_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cd92a64b8ef5c3378fe7b296bd0f3ee
Producteur Commune de CASTELNAU-DE-MEDOC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAU-DE-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8515827,44.9646239,-0.7809774,45.0419761]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33104_procedure_20230606.pdf Procédure
33104_rapport_1_20230606.pdf Partie 1
33104_padd_20230606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33104_prescription_surf_22_03_20230606.pdf Linéaire commercial protégé
33104_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
33104_reglement_graphique_1_20230606.pdf Règlement graphique 1
33104_annexes_20230606.pdf Annexes
33104_plan_sup_20230606.pdf Plan sup
33104_reglement_interdepartemental_de_protection_de_la_foret_contre_lincendie_20230606.pdf Reglement interdepartemental de protection de la foret contre lincendie
33104_orientations_amenagement_1_20230606.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CASTELNAU-DE-MEDOC
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-castelnau-medoc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-castelnau-medoc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.