40085_PLU_20180719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMENSACQ"


Informations

Nom du document DU_40085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMENSACQ
Maillage 40085 COMMENSACQ
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2019 à 17:16
Publié le 23/12/2019 à 11:03
Mis à jour le 06/01/2025 à 09:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 40085_PLU_20180719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5cff58136531266b342f8104edbd61bb
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.