34131_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURET"



Informations

Nom du document DU_34131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURET
Maillage 34131 LAURET
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 13:05
Publié le 03/11/2025 à 13:24
Mis à jour le 03/11/2025 à 13:24
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 34131_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d02c870ce76c4ed58852b7a6e0c77a8
Producteur Commune de Lauret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAURET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34131
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2017. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Méthode de saisie : Reconstruction par digitalisation à l'écran entre les échelles du 1/2 000 et du 1/5 000 environ et/ou par duplication des objets géographiques cadastraux.
Emprise [3.858176,43.8184696,3.9036126,43.8438749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34131_procedure_20250923.pdf Procédure
34131_rapport_1_20250923.pdf Partie 1
34131_rapport_2_20250923.pdf Partie 2
34131_rapport_3_20250923.pdf Partie 3
34131_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34131_prescription_surf_05_20250923.pdf Emplacement réservé
34131_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
34131_reglement_graphique_1500_20250923.pdf Règlement graphique 1500
34131_reglement_graphique_4000_20250923.pdf Règlement graphique 4000
34131_avis_ppa_20250923.pdf Avis ppa
34131_liste_sup_20250923.pdf Liste sup
34131_notice_reseaux_20250923.pdf Notice reseaux
34131_plan_reseau_aep_20250923.pdf Plan reseau aep
34131_plan_reseau_assainissement_20250923.pdf Plan reseau assainissement
34131_plan_sup_20250923.pdf Plan sup
34131_retrait_gonflement_argiles_20250923.pdf Retrait gonflement argiles
34131_risque_inondation_20250923.pdf Risque inondation
34131_risque_sismique_20250923.pdf Risque sismique
34131_vestiges_archeologiques_20250923.pdf Vestiges archeologiques
34131_zonage_assainissement_20250923.pdf Zonage assainissement
34131_orientations_amenagement_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lauret
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@commune-lauret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@commune-lauret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.