30050_CC_20160907

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRAGASSARGUES"


Informations

Nom du document DU_30050
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRAGASSARGUES
Maillage 30050 BRAGASSARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2022 à 14:26
Publié le 07/04/2022 à 15:31
Mis à jour le 07/04/2022 à 15:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30050_CC_20160907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d1462b7341f90c00e555143890650c6
Producteur Mairie de Bragassargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAGASSARGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30050
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2022.
Emprise [4.0228277,43.9021616,4.0712941,43.9340374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30050_procedure_20160907.pdf Procédure
30050_rapport_20160907.pdf Rapport
30050_info_surf_32_20160907.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
30050_liste_annexes_20160907.pdf Liste annexes
30050_liste_sup_20160907.pdf Liste sup
30050_plan_sup_20160907.pdf Plan sup
30050_sectorisation_graphique_20160907.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bragassargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.braga@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.braga@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.