10190_PLU_20180314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUBRESSEL"


Informations

Nom du document DU_10190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUBRESSEL
Maillage 10190 LAUBRESSEL
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2025 à 18:25
Publié le 28/01/2025 à 09:54
Mis à jour le 28/01/2025 à 09:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10190_PLU_20180314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d2c8793be6f630c607d0bbfa428ea54
Producteur Commune de Laubressel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUBRESSEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1905901,48.2782287,4.2719914,48.3255081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10190_procedure_20180314.pdf Procédure
10190_rapport_20180314.pdf Rapport
10196_padd_20180314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10190_reglement_20180314.pdf Règlement écrit
10190_reglement_graphique_20180314.pdf Règlement graphique
10190_info_surf_04_00_20180314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10190_info_surf_19_01_20180314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10190_liste_sup_20180314.pdf Liste sup
10190_plan_sup_20180314.pdf Plan sup
10190_orientations_amenagement_20180314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Laubressel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laubressel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laubressel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.