06012_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUSOLEIL"


Informations

Nom du document DU_06012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUSOLEIL
Maillage 06012 BEAUSOLEIL
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 18:19
Publié le 31/01/2025 à 18:54
Mis à jour le 31/01/2025 à 18:54
Statut
Version 7
Nom de l'archive 06012_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d3edeb5ace3cda3887f62d429687af5
Producteur Mairie de Beausoleil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSOLEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4077112,43.7346929,7.4375983,43.7595526]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06012_procedure_20250130.pdf Procédure
06012_rapport_1_20250130.pdf Partie 1
06012_rapport_2_20250130.pdf Partie 2
06012_padd_20250130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06012_prescription_surf_05_00_20250130.pdf Emplacement réservé
06012_prescription_surf_05_05_20250130.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06012_prescription_surf_17_00_20250130.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06012_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
06012_reglement_graphique_1_20250130.pdf Règlement graphique 1
06012_info_lin_19_01_1_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06012_info_lin_19_01_2_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06012_info_lin_19_01_3_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06012_info_surf_19_02_20250130.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06012_info_surf_21_00_20250130.pdf Projet de plan de prévention des risques
06012_info_surf_32_00_20250130.pdf Secteur de taxe d'aménagement
06012_info_surf_37_00_20250130.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
06012_info_surf_99_00_10_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
06012_info_surf_99_00_1_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06012_info_surf_99_00_2_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06012_info_surf_99_00_3_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06012_info_surf_99_00_4_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06012_info_surf_99_00_5_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06012_info_surf_99_00_6_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06012_info_surf_99_00_7_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06012_info_surf_99_00_8_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
06012_info_surf_99_00_9_20250130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
06012_liste_annexes_20250130.pdf Liste annexes
06012_liste_sup_20250130.pdf Liste sup
06012_plan_sup_20250130.pdf Plan sup
06012_OAP_1_20250130.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beausoleil
Téléphone : Aucun
Courriel : emailmairie@villedebeausoleil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villedebeausoleil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.