200042190_PLUi_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PORTE DU HAINAUT"


Informations

Nom du document DU_200042190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PORTE DU HAINAUT
Maillage 200042190 PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 18:03
Publié le 23/12/2025 à 18:20
Mis à jour le 23/12/2025 à 18:20
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200042190_PLUi_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d6451918468589f0c379f5a3c32f48c
Producteur COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LA PORTE DU HAINAUT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200042190
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2273823,50.2248058,3.581272,50.5336801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200042190_procedure_20251215.pdf Procédure
200042190_rapport_20251215.pdf Rapport
200042190_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200042190_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
200042190_annexes_20251215.pdf Annexes
200042190_plan_de_secteurs_20251215.pdf Cartographie des secteurs

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LA PORTE DU HAINAUT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-porteduhainaut.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-porteduhainaut.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.