27477_PLU_20200220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX"



Informations

Nom du document DU_27477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX
Maillage 27477 PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2020 à 08:51
Publié le 11/09/2020 à 11:11
Mis à jour le 11/09/2020 à 11:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27477_PLU_20200220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d67b86ba8010179e458c58fb5a5ac81
Producteur Mairie de Pressagny-l'Orgueilleux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/09/2020.
Emprise [1.4102866,49.0983753,1.4936367,49.1515897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27477_procedure_20200220.pdf Procédure
27477_rapport_20200220.pdf Rapport
27477_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27477_reglement_20200220.pdf Règlement écrit
27477_reglement_graphique_20200220.pdf Règlement graphique
27477_liste_annexes_20200220.pdf Liste annexes
27477_liste_sup_20200220.pdf Liste sup
27477_plan_sup_20200220.pdf Plan sup
27477_orientations_amenagement_20200220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pressagny-l'Orgueilleux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pressagny.lorgueilleux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pressagny.lorgueilleux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.