65072_PLU_20240422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZET"



Informations

Nom du document DU_65072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZET
Maillage 65072 BAZET
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 08:47
Publié le 18/03/2026 à 09:38
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:38
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 65072_PLU_20240422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5d6a084ef0dc230c0d3d56300390d974
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65072
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0626273,43.2819271,0.0908571,43.2974522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65072_procedure_20240422.pdf Procédure
65072_rapport_20240422.pdf Rapport
65072_padd_20240422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65072_reglement_20240422.pdf Règlement écrit
65072_reglement_graphique_20240422.pdf Règlement graphique
65072_info_19_aep_20240422.pdf Info 19 aep
65072_info_19_eu_1_20240422.pdf Info 19 eu 1
65072_info_19_eu_2_20240422.pdf Info 19 eu 2
65072_info_surf_04_00_20240422.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65072_info_surf_14_00_20240422.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65072_liste_sup_20240422.pdf Liste sup
65072_orientations_amenagement_20240422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.