51431_PLU_20140226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRY"


Informations

Nom du document DU_51431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRY
Maillage 51431 PIERRY
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2023 à 16:16
Publié le 20/01/2023 à 16:40
Mis à jour le 20/01/2023 à 16:40
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51431_PLU_20140226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d73da42f96213b69c044390409c5a9d
Producteur Mairie de PIERRY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51431
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.925057,49.0095902,3.9802803,49.0293442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51431_procedure_20200210.pdf Procédure
51431_rapport_20140226.pdf Rapport
51431_rapport_20170630.pdf Rapport
51431_rapport_20200210.pdf Rapport
51431_padd_20140226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51431_reglement_20140226.pdf Règlement écrit
51431_reglement_20200110.pdf Règlement écrit
51431_abrogation_servitude_PT2_20220124.pdf Abrogation servitude PT2
51431_liste_servitude_20140226.pdf Liste servitude
51431_orientations_amenagement_1_20140226.pdf OAP 1
51431_orientations_amenagement_1_20200210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PIERRY
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.pierry@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.pierry@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.