64556_PLU_20191121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLESEGURE"


Informations

Nom du document DU_64556
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLESEGURE
Maillage 64556 VIELLESEGURE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:09
Publié le 13/10/2023 à 14:31
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64556_PLU_20191121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d75e3b19a5c43258c1a7afa11007f51
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64556_procedure_20191121.pdf Procédure
64556_rapport_1_20191121.pdf Partie 1
64556_padd_20191121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64556_prescription_pct_16_01_20191121.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64556_reglement_20191121.pdf Règlement écrit
64556_reglement_graphique_20191121.pdf Règlement graphique
64556_info_surf_04_00_20191121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64556_info_surf_05_00_20191121.pdf Zone d'aménagement différé
64556_info_surf_17_00_20191121.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
64556_info_surf_19_01_20191121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64556_info_surf_32_00_20191121.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64556_info_surf_99_00_cloture_20191121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
64556_liste_annexes_20191121.pdf Liste annexes
64556_liste_sup_20191121.pdf Liste sup
64556_sup_20191121.pdf Sup
64556_orientations_amenagement_1_20191121.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.