87014_PLU_20250411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSINES-SUR-GARTEMPE"


Informations

Nom du document DU_87014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSINES-SUR-GARTEMPE
Maillage 87014 BESSINES-SUR-GARTEMPE
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 17:31
Publié le 06/06/2025 à 09:04
Mis à jour le 06/06/2025 à 09:04
Statut
Version 6
Nom de l'archive 87014_PLU_20250411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d811175d9e269aaa98723b62101f2e4
Producteur Mairie de Bessines-sur-Gartempe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSINES-SUR-GARTEMPE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87014
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2966998,46.0521385,1.4189677,46.1711594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87014_procedure_20250411.pdf Procédure
87014_rapport_1_20250411.pdf Partie 1
87014_rapport_20250411.pdf Rapport
87014_rapport_2_20250411.pdf Partie 2
87014_rapport_3_20250411.pdf Partie 3
87014_padd_20250411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87014_prescription_pct_07_20250411.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87014_prescription_surf_02_20250411.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
87014_prescription_surf_05_20250411.pdf Emplacement réservé
87014_prescription_surf_07_20250411.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87014_prescription_surf_11_20250411.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
87014_prescription_surf_16_20250411.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
87014_prescription_surf_18_20250411.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
87014_reglement_20250411.pdf Règlement écrit
87014_reglement_graphique_20250411.pdf Règlement graphique
87014_info_lin_19_aep_20250411.pdf Info lin 19 aep
87014_info_lin_19_assainissement_20250411.pdf Info lin 19 assainissement
87014_info_pct_99_activite_agricole_20250411.pdf Info pct 99 activite agricole
87014_info_surf_04_20250411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
87014_info_surf_35_20250411.pdf Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
87014_info_surf_99_etude_derogatoire_20250411.pdf Info surf 99 etude derogatoire
87014_liste_sup_20250411.pdf Liste sup
87014_plan_sup_1_20250411.pdf Plan sup 1
87014_plan_sup_2_20250411.pdf Plan sup 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bessines-sur-Gartempe
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.bessines@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.bessines@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87014 BESSINES-SUR-GARTEMPE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.