76758_PLU_20170614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YVETOT"


Informations

Nom du document DU_76758
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YVETOT
Maillage 76758 YVETOT
Source Inconnue
Téléversé le 17/05/2018 à 12:18
Publié le 17/05/2018 à 13:42
Mis à jour le 03/03/2020 à 07:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 76758_PLU_20170614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5d85ba616bd183dd6de644c4e57282ed
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76758 YVETOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.