69177_PLU_20231204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURCIEUX-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_69177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURCIEUX-LES-MINES
Maillage 69177 SOURCIEUX-LES-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 09:43
Publié le 16/01/2024 à 17:23
Mis à jour le 16/01/2024 à 17:23
Statut
Version 5
Nom de l'archive 69177_PLU_20231204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d9f786664764482f914ed9fb1c14a6a
Producteur Commune de Sourcieux-les-Mines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURCIEUX-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6049911,45.7780396,4.6572254,45.8177158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69177_procedure_20231204.pdf Procédure
69177_rapport_20231204.pdf Rapport
69177_padd_20231204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69177_prescription_surf_02_00_1_20231204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69177_prescription_surf_02_00_2_20231204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69177_prescription_surf_02_00_3_20231204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69177_prescription_surf_05_00_1_20231204.pdf Emplacement réservé (1)
69177_prescription_surf_05_05_1_20231204.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale (1)
69177_prescription_surf_05_07_1_20231204.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global (1)
69177_prescription_surf_07_00_1_20231204.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
69177_prescription_surf_15_00_1_20231204.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
69177_prescription_surf_16_01_1_20231204.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (1)
69177_reglement_20231204.pdf Règlement écrit
69177_reglement_graphique_20231204.pdf Règlement graphique
69177_info_lin_99_00_20231204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69177_info_surf_14_00_20231204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69177_info_surf_19_01_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69177_info_surf_25_00_20231204.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69177_info_surf_99_00_20231204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69177_liste_sup_20231204.pdf Liste sup
69177_plan_sup_20231204.pdf Plan sup
69177_orientations_amenagement_20231204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sourcieux-les-Mines
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@sourcieuxlesmines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@sourcieuxlesmines.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.