21699_PLU_20161115
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LES-POTS"
Informations
Nom du document | DU_21699 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LES-POTS |
Maillage | 21699 VILLERS-LES-POTS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 15/09/2020 à 16:12 |
Publié le | 15/09/2020 à 18:31 |
Mis à jour le | 15/09/2020 à 18:31 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 21699_PLU_20161115 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-5db632f2b2321aca31b1eb4ae76c61ae |
Producteur | Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-LES-POTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2020. |
Emprise | [5.3146649,47.1945811,5.3844955,47.2288234] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 15/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21699 VILLERS-LES-POTS depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.