52125_PLU_20140320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARANDES-CHOIGNES"


Informations

Nom du document DU_52125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARANDES-CHOIGNES
Maillage 52125 CHAMARANDES-CHOIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2024 à 15:24
Publié le 28/03/2024 à 08:44
Mis à jour le 28/03/2024 à 08:44
Statut
Version 5
Nom de l'archive 52125_PLU_20140320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dbbdd2a52e728f8391c18ad26ba55c7
Producteur Mairie Chamarandes-Choignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMARANDES-CHOIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1453436,48.0734785,5.2512602,48.1204604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52125_procedure_20140320.pdf Procédure
52125_rapport_20140320.pdf Rapport
52125_padd_20140320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52125_reglement_20140320.pdf Règlement écrit
52125_reglement_graphique_0_20140320.pdf Tableau d’assemblage
52125_reglement_graphique_1_20140320.pdf Règlement graphique 1
52125_reglement_graphique_2_20140320.pdf Règlement graphique 2
52125_reglement_graphique_3_20140320.pdf Règlement graphique 3
52125_reglement_graphique_4_20140320.pdf Règlement graphique 4
52125_reglement_graphique_5_20140320.pdf Règlement graphique 5
52125_info_lin_19_01_20140320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
52125_info_surf_03_00_20140320.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
52125_info_surf_04_00_20140320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52125_info_surf_14_00_20140320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52125_info_surf_32_00_20140320.pdf Secteur de taxe d'aménagement
52125_liste_SUP_20140320.pdf Liste SUP
52125_plan_SUP_20140320.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.