03095_PLU_20231206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSET"



Informations

Nom du document DU_03095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSET
Maillage 03095 CUSSET
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2024 à 09:01
Publié le 13/06/2024 à 16:02
Mis à jour le 13/06/2024 à 16:02
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 03095_PLU_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dc96bc6d95fa20bd7d81a391d2a028a
Producteur CA VICHY COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUSSET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03095
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4274126,46.0956727,3.527411,46.1726585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03095_procedure_20231206.pdf Procédure
03095_rapport_20231206.pdf Rapport
03095_padd_20231206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03095_prescription_lin_07_00_20231206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
03095_prescription_lin_39_01_20231206.pdf Hauteur minimale
03095_prescription_lin_41_03_20231206.pdf Aspect extérieur clôtures
03095_prescription_pct_07_00_20231206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
03095_prescription_pct_16_01_20231206.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03095_prescription_surf_02_00_20231206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03095_prescription_surf_05_00_20231206.pdf Emplacement réservé
03095_prescription_surf_07_00_1_20231206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
03095_prescription_surf_07_00_2_20231206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
03095_prescription_surf_15_00_20231206.pdf Règles d’implantation des constructions
03095_prescription_surf_22_03_20231206.pdf Linéaire commercial protégé
03095_prescription_surf_39_02_20231206.pdf Hauteur maximale
03095_reglement_20231206.pdf Règlement écrit
03095_reglement_graphique_20231206.pdf Règlement graphique
03095_RLPi_20231206.pdf RLPi
03095_annexes_1_20231206.pdf Annexes 1
03095_annexes_2_20231206.pdf Annexes 2
03095_annexes_3_20231206.pdf Annexes 3
03095_info_lin_19_01_20231206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03095_info_surf_04_00_20231206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03095_info_surf_11_00_20231206.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03095_info_surf_13_00_20231206.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
03095_info_surf_14_00_20231206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03095_info_surf_19_01_20231206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03095_info_surf_20_00_20231206.pdf Règlement local de publicité
03095_info_surf_21_00_20231206.pdf Projet de plan de prévention des risques
03095_info_surf_32_00_20231206.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03095_info_surf_33_00_20231206.pdf Droit de préemption commercial,
03095_info_surf_38_00_20231206.pdf Secteurs d'information sur les sols
03095_info_surf_99_00_20231206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03095_liste_des_annexes_20231206.pdf Liste des annexes
03095_liste_sup_20231206.pdf Liste sup
03095_plan_sup_20231206.pdf Plan sup
03095_orientations_amenagement_18_00_20231206.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.