37211_PLU_20140311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRANCHS"


Informations

Nom du document DU_37211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRANCHS
Maillage 37211 SAINT-BRANCHS
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2017 à 14:23
Publié le -
Mis à jour le 05/09/2019 à 16:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 37211_PLU_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5de9cb01fb2c14290ed681d5c2aba83e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.