56141_PLU_20181015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSTOIR-AC"



Informations

Nom du document DU_56141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSTOIR-AC
Maillage 56141 MOUSTOIR-AC
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 10:07
Publié le 02/03/2023 à 10:31
Mis à jour le 02/03/2023 à 10:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56141_PLU_20181015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5df731971412e397ffa59f1313fca314
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSTOIR-AC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56141
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.9147102,47.8146243,-2.7996454,47.8734965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56141_procedure_20181015.pdf Procédure
56141_rapport_1_20181015.pdf Partie 1
56141_rapport_2_20181015.pdf Partie 2
56141_padd_20181015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56141_reglement_20181015.pdf Règlement écrit
56141_reglement_graphique_20181015.pdf Règlement graphique
56141_annexes_sanitaires_20181015.pdf Annexes sanitaires
56141_info_surf_14_00_20181015.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56141_liste_sup_20181015.pdf Liste sup
56141_plan_reseau_aep_20181015.pdf Plan reseau aep
56141_plan_reseau_ep_20181015.pdf Plan reseau ep
56141_plan_reseau_eu_20181015.pdf Plan reseau eu
56141_plan_sup_20181015.pdf Plan sup
56141_zppa_20181015.pdf Zppa
56141_orientations_amenagement_20181015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.