95430_PLU_20160408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSOULT"



Informations

Nom du document DU_95430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSOULT
Maillage 95430 MONTSOULT
Source Inconnue
Téléversé le 20/08/2019 à 12:21
Publié le 22/08/2019 à 10:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 95430_PLU_20160408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e1b769c0ee3fe4767bc8ca2d015546d
Producteur Mairie de MONTSOULT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSOULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2695556000000026,49.063671799053196,2.3354699999999986,49.079484799053375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95430_Annexe_20160408.pdf Annexe
95430_Orientations_amenagement_20160408.pdf Orientations amenagement
95430_PADD_20160408.pdf PADD
95430_Reglement_20160408.pdf Reglement
95430_rapport_20160408.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTSOULT
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-montsoult.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-montsoult.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.