28177_PLU_20200909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GELLAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_28177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GELLAINVILLE
Maillage 28177 GELLAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 15:14
Publié le 28/04/2021 à 14:31
Mis à jour le 28/04/2021 à 14:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28177_PLU_20200909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e2fd3dff866d0f207e94720260489fd
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GELLAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2021.
Emprise [1.5031312,48.3734956,1.5976103,48.4411143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28177_jugement_20200909.pdf Jugement
28177_procedure_20200909.pdf Procédure
28177_rapport_20200909.pdf Rapport
28177_padd_20200909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28177_prescription_surf_05_00_20200909.pdf Emplacement réservé
28177_prescription_surf_18_01_20200909.pdf OAP de projet (sans règlement)
28177_reglement_20200909.pdf Règlement écrit
28177_reglement_graphique_1_20200909.pdf Règlement graphique 1
28177_reglement_graphique_2_20200909.pdf Règlement graphique 2
28177_reglement_graphique_3_20200909.pdf Règlement graphique 3
28177_liste_annexes_1_20200909.pdf Liste annexes 1
28177_liste_annexes_2_20200909.pdf Liste annexes 2
28177_liste_sup_20200909.pdf Liste sup
28177_plan_sup_20200909.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.