47233_PLU_20190211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-BAZEILLE"


Informations

Nom du document DU_47233
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-BAZEILLE
Maillage 47233 SAINTE-BAZEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2022 à 11:22
Publié le 28/01/2022 à 11:49
Mis à jour le 15/12/2022 à 16:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 47233_PLU_20190211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5e429e92bf740cf39e296356de2a9a5e
Producteur Mairie de Sainte-Bazeille
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-BAZEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2022.
Emprise [0.0724305,44.5005974,0.1380084,44.5610133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Bazeille
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintebazeille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sainte-Bazeille
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintebazeille.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47233 SAINTE-BAZEILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.