66081_PLU_20230223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTRABIOUSE"


Informations

Nom du document DU_66081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTRABIOUSE
Maillage 66081 FONTRABIOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2023 à 16:26
Publié le 22/06/2023 à 16:54
Mis à jour le 22/06/2023 à 16:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 66081_PLU_20230223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e95ee5d7582fc7c2e4543555d4db84c
Producteur Mairie de Fontrabiouse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTRABIOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9908719,42.6209092,2.1124322,42.6620241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/05/2005
Date de publication : 21/06/2023
Date de révision : 22/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66081_procedure_20230223.pdf Procédure
66081_rapport_20151125.pdf Rapport
66081_padd_20050718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66081_prescription_surf_05_20120716.pdf Emplacement réservé
66081_reglement_20230223.pdf Règlement écrit
66081_reglement_graphique_20151125.pdf Règlement graphique
66081_etude_paysagere_20050718.pdf Etude paysagere
66081_info_lin_19_eu_20050718.pdf Info lin 19 eu
66081_info_lin_19_sani_20050718.pdf Info lin 19 sani
66081_liste_sup_20131202.pdf Liste sup
66081_plan_sup_20130327.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontrabiouse
Téléphone : 04 68 04 44 28
Courriel : Mairie@Fontrabiouse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 04 44 28
Courriel : Mairie@Fontrabiouse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.