55526_CC_20210702

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VADONVILLE"


Informations

Nom du document DU_55526
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VADONVILLE
Maillage 55526 VADONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2021 à 09:26
Publié le 03/09/2021 à 09:00
Mis à jour le 03/09/2021 à 09:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55526_CC_20210702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ea18cde1905057223d14d9d2fe0022b
Producteur Mairie de Vadonville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VADONVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55526
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2021.
Emprise [5.4909425,48.7864042,5.5419616,48.8149718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/07/2021
Date de publication : 20/07/2021
Date de révision : 03/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55526_procedure_20210702.pdf Procédure
55526_rapport_20210702.pdf Rapport
55526_info_surf_99_ppri_20210702.pdf Info surf 99 ppri
55526_liste_sup_20210702.pdf Liste sup
55526_plan_graphique_20210702.pdf Plan graphique
55526_plan_sup_20210702.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vadonville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vadonville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vadonville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.