54035_PLU_20190723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVRICOURT"


Informations

Nom du document DU_54035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVRICOURT
Maillage 54035 AVRICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2020 à 17:16
Publié le 17/12/2020 à 10:59
Mis à jour le 17/12/2020 à 10:59
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54035_PLU_20190723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5eac714d526273effd9a3ac8e36c13f4
Producteur maire de Avricourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVRICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2020.
Emprise [6.7828184,48.637287,6.8393862,48.6476703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54035_procedure_20190723.pdf Procédure
54035_rapport_20190723.pdf Rapport
54035_padd_20190723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54035_prescription_surf_05_20190723.pdf Emplacement réservé
54035_reglement_20190723.pdf Règlement écrit
54035_reglement_graphique_20190723.pdf Règlement graphique
54035_annexes_sanitaires_20190723.pdf Annexes sanitaires
54035_info_lin_19_01_20190723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54035_liste_sup_20190723.pdf Liste sup
54035_plan_sup_20190723.pdf Plan sup
54035_orientations_amenagement_20190723.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : maire de Avricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.avricourt54@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.avricourt54@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54035 AVRICOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.