200071678_SCOT_20250422

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS"


Informations

Nom du document scot_200071678
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS
Maillage scot_200071678 SCOT DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 16:16
Publié le 26/05/2025 à 16:32
Mis à jour le 26/05/2025 à 16:33
Statut
Version 12
Nom de l'archive 200071678_SCOT_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5edbb5d6dcea8bb99843a2a8d7a2975c
Producteur Agglomération du Choletais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071678
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0463211,46.968902,-0.3108999,47.223444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071678_procedure_20250422.pdf Procédure
200071678_doo_20250422.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071678_padd_20250422.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200071678_rapport_20250422.pdf Rapport
20250422_Annexe_Deliberation.pdf Annexe
20250422_Notice_Modification_Scot_2.pdf Notice Modification Scot
20250522_SCoT_AdC_1_RP_7_Enveloppes_urbaines_Avril_2025.pdf SCoT AdC 1 RP 7 Enveloppes urbaines Avril

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : vsarelot-fouquet@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vsarelot-fouquet@choletagglomeration.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.