64197_PLU_20201124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUQUERON"


Informations

Nom du document DU_64197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUQUERON
Maillage 64197 CUQUERON
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2020 à 10:25
Publié le 21/12/2020 à 12:54
Mis à jour le 21/12/2020 à 12:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64197_PLU_20201124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ee4a1e8c09a6b98e82d292fe6f6b932
Producteur Mairie de Cuqueron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUQUERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2020.
Emprise [-0.5694155,43.2969484,-0.5363235,43.3207764]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64197_procedure_20201124.pdf Procédure
64197_rapport_1_20201124.pdf Partie 1
64197_rapport_2_20201124.pdf Partie 2
64197_padd_20201124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64197_reglement_20201124.pdf Règlement écrit
64197_reglement_graphique_20201124.pdf Règlement graphique
64197_info_19_01_20201124.pdf Info 19 01
64197_info_lin_99_00_20201124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
64197_info_surf_99_00_20201124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
64197_liste_annexes_20201124.pdf Liste annexes
64197_liste_sup_20201124.pdf Liste sup
64197_plan_sup_20201124.pdf Plan sup
64197_orientations_amenagement_20201124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cuqueron
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.cuqueron@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.cuqueron@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.