80247_PLU_20180719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-BECQUINCOURT"


Informations

Nom du document DU_80247
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-BECQUINCOURT
Maillage 80247 DOMPIERRE-BECQUINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 11:49
Publié le 16/03/2022 à 17:04
Mis à jour le 16/03/2022 à 17:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80247_PLU_20180719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ef8cfe72a61c047eecffa8cf236dee9
Producteur Mairie de Dompierre-Becquincourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPIERRE-BECQUINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80247
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [2.7785775,49.8907958,2.8341474,49.9283475]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80247_procedure_20180719.pdf Procédure
80247_rapport_20180719.pdf Rapport
80247_padd_20180719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80247_reglement_20180719.pdf Règlement écrit
80247_reglement_graphique_1_20180719.pdf Règlement graphique 1
80247_reglement_graphique_20180719.pdf Règlement graphique
80247_reglement_graphique_2_20180719.pdf Règlement graphique 2
80247_info_lin_19_ep_20180719.pdf Info lin 19 ep
80247_info_lin_19_eu_20180719.pdf Info lin 19 eu
80247_info_surf_19_texte_20180719.pdf Info surf 19 texte
80247_info_surf_99_contraintes_20180719.pdf Info surf 99 contraintes
80247_info_surf_99_plomb_20180719.pdf Info surf 99 plomb
80247_liste_SUP_20180719.pdf Liste SUP
80247_plan_SUP_20180719.pdf Plan SUP
80247_orientations_amenagement_20180719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dompierre-Becquincourt
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.