88159_CC_20150819

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ENTRE-DEUX-EAUX"


Informations

Nom du document DU_88159
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ENTRE-DEUX-EAUX
Maillage 88159 ENTRE-DEUX-EAUX
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 11:14
Publié le 13/03/2020 à 10:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88159_CC_20150819
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f01fd4dd138aa3483b7ec20e92c888c
Producteur CA SDDV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENTRE-DEUX-EAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.967715807153459,48.22041448953903,7.033862519623507,48.25793405884548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88159_Rapport_20150819.pdf Rapport
88159_info_surf_20150819.pdf Info surf
88159_liste_sup_20150819.pdf Liste sup
88159_plan_sup_20150819.pdf Plan sup
88159_procedure_20150819.pdf Procédure
88159_sectorisation_graphique_20150819.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA SDDV
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.