200083392_PLUi_20251124_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAVAL AGGLOMERATION partie A"


Informations

Nom du document DU_200083392_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAVAL AGGLOMERATION partie A
Maillage 200083392 PLUI LAVAL AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 08:44
Publié le 03/03/2026 à 13:12
Mis à jour le 29/07/2026 à 09:19
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 24
Nom de l'archive 200083392_PLUi_20251124_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f108dad9815c258fe423e8a51fee5c7
Producteur Laval Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale LAVAL AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200083392
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.962755,47.9483436,-0.5094089,48.1873477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Laval Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : laval-agglo@agglo-laval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Laval Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : laval-agglo@agglo-laval.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.