86156_CC_20250401

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MESSEME"


Informations

Nom du document DU_86156
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MESSEME
Maillage 86156 MESSEME
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2025 à 15:54
Publié le 30/05/2025 à 16:15
Mis à jour le 30/05/2025 à 16:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86156_CC_20250401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f447cbeff23599abbc86343e4dd463a
Producteur Communauté de communes du pays Loudunais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESSEME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86156
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1336446,46.994436,0.1938556,47.0252506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86156_Procedure_20250401.pdf Procedure
86156_Rapport_20250401.pdf Rapport
86156_ANNEXE_Cas_par_CAS_20250401.pdf ANNEXE Cas par CAS
86156_Element_patrimoine_protege_20250401.pdf Element patrimoine protege
86156_Extrait_atlas_patrimoines_20250401.pdf Extrait atlas patrimoines
86156_Liste_Annexes_20250401.pdf Liste Annexes
86156_Liste_SUP_20250401.pdf Liste SUP
86156_Notice_sanitaire_20250401.pdf Notice sanitaire
86156_Plan_AEP_20250401.pdf Plan AEP
86156_Reglement_graphique_1_20250401.pdf Reglement graphique 1
86156_Reglement_graphique_2_20250401.pdf Reglement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du pays Loudunais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pays-loudunais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pays-loudunais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.